Bibliothèque des Documents et Publications Ouvertes
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Conformément à son engagement pour la transparence opérationnelle et le partage sans réserve des connaissances environnementales, FCG BAITS met à la disposition des citoyens, étudiants, naturalistes et collectivités l'intégralité de ses monographies et comptes-rendus d'activité.
Document Statutaire Officiel • Préfecture de l'Allier
Statuts Constitutifs Certifiés de l'Association FCG BAITS
Texte fondateur intégral régissant l'association Loi 1901, RNA W032007184, SIREN 923674543.
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Audit Écologique Territorial • Rapport Technique
Rapport de Veille Hydrobiologique et Audit des Frayères 2026
Synthèse des relevés thermiques, analyse des sédiments et recensement des populations d'alevinage.
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Charte Déontologique • Pratique No-Kill
Guide des Bonnes Pratiques de Manipulation et Relâche Piscicole
Fascicule méthodologique pour les pêcheurs sportifs et les animateurs d'écoles de découverte.
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Sécurité et Réglementation • Prévention
Protocole Opérationnel de Sécurité en Milieu Fluvial
Consignes obligatoires pour les bénévoles lors des chantiers de berges et sorties en zones humides.
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Mentions Légales & Disclosures Réglementaires
Conformité LCEN
1. Éditeur du Site
Le présent site internet institutionnel est édité par l'association FCG BAITS, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Siège social : 9 LES JOTS, 03220 SAINT-VOIR, France.
Numéro RNA : W032007184 (enregistré auprès de la Préfecture de l'Allier).
Numéro SIREN : 923674543.
Téléphone du secrétariat : +33018809706.
Courrier électronique : sn6543047@gmail.com.
Directeur de la publication : Le Président en exercice de l'Association FCG BAITS.
2. Nature Juridique et Caractère Non-Lucratif
FCG BAITS est une association d'intérêt général à gestion strictement désintéressée. Aucun membre de ses instances dirigeantes ne perçoit de rémunération au titre de son mandat. L'association n'exerce aucune activité commerciale et ne propose aucun bien ou service marchand à la vente. L'ensemble des ressources collectées via subventions publiques, concours des collectivités territoriales, dons et cotisations statutaires est intégralement affecté aux missions environnementales et civiques définies dans ses statuts.
3. Hébergement du Site
Le site est hébergé sur une infrastructure de serveurs sécurisée située dans l'Union Européenne, garantissant la protection intégrale des échanges et la conformité avec les réglementations de cybersécurité applicables aux associations d'utilité publique.
4. Propriété Intellectuelle & Droit de Reproduction
L'ensemble des contenus (textes, rapports d'audit, photographies de terrain, éléments graphiques) figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association FCG BAITS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre du droit associatif. Toute reproduction partielle ou intégrale à des fins pédagogiques, scientifiques ou citoyennes non lucratives est expressément encouragée, sous réserve de la mention obligatoire de la source : « FCG BAITS - Association Loi 1901 d'Intérêt Général ». Toute exploitation à des fins publicitaires, commerciales ou partisanes est rigoureusement prohibée.